•Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI)•Nom commercial : Sweet-Transfers•Numéro d'identification (SIRET) : 403 542 244 00047•Directeur de la publication : Thierry Sturm•Adresse : 24 rue des Barbieres - 69360 TERNAY•Email : info@sweet-transfers.com•Licence EVTC : EVTC069260226•Carte Professionnelle 06915008002 délivrée par la Préfecture du Rhône•Licence DREAL : 2024/84/0000621•TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI".
2. Hébergement du Site
Le site internet Sweet-Transfers est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services) :• Raison sociale : S.A.R.L LWS• Adresse : 4 rue Galvani, 75017 PARIS, France• Site web : lws.fr
3. Propriété Intellectuelle
Lastructuregénéraledusite,ainsiquel’ensembledestextes,photos,images(animéesounon)etsonscomposantscesitesontlapropriétéexclusive del’entrepriseSweet-Transfers.Toutereproduction,représentationtotaleoupartielledecesite,parquelqueprocédéquecesoit,eststrictement interdite sans autorisation expresse et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Politique de Confidentialité et Protection des Données
Sweet-Transfers attache une importance capitale à la protection de vos données privées.•Collectedesdonnées:Lesinformationspersonnellesrecueilliessurcesite(nom,prénom,adressee-mail,numérodetéléphone,détailslogistiques du voyage) sont collectées uniquement dans le but de traiter et d'honorer vos demandes de réservation.•Non-partagedesdonnées:L'entrepriseSweet-Transferss'engageformellementànejamaispartager,vendre,loueroucédervosdonnées personnelles à des tiers à des fins commerciales ou publicitaires.•Droitd'accèsetderectification:ConformémentàlaréglementationeuropéenneRGPDetàlaloi"InformatiqueetLibertés",vousdisposezd'un droitd'accès,demodificationetdesuppressiondesdonnéesvousconcernant.Pourexercercedroit,vouspouvezmecontacterdirectementviale formulaire de la page Contact.
5. En cas de Litiges
En cas de litige, le client peut s’adresser gratuitement au Médiateur de la consommation suivant :•CM2C - 49 Rue de Ponthieu - 75008 Paris•site : https://www.cm2c.net/
Mentions Légales et Politique de ConfidentialitéL’entrepriseindividuelleSweet-Transfersproposeun servicedetransportroutierdepersonnesavec chauffeur(VTC),opérantexclusivementsur réservationpréalableetàunprixfixéàlacommande. Sweet-Transfersassurelagestion,larechercheetla réservation de ces transferts via son site internet.1. Éditeur du Site•Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI)•Nom commercial : Sweet-Transfers•Numéro d'identification (SIRET) : 403 542 244 00047•Directeur de la publication : Thierry Sturm•Adresse : 24 rue des Barbieres - 69360 TERNAY•Email : info@sweet-transfers.com•Licence EVTC : EVTC069260226•Carte Professionnelle 06915008002délivrée par la Préfecture du Rhône•Licence DREAL : 2024/84/0000621•TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI".2. Hébergement du SiteLe site internet Sweet-Transfers est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services) :• Raison sociale : S.A.R.L LWS• Adresse : 4 rue Galvani, 75017 PARIS, France• Site web : lws.fr3. Propriété IntellectuelleLastructuregénéraledusite,ainsiquel’ensembledes textes,photos,images(animéesounon)etsons composantscesitesontlapropriétéexclusivede l’entrepriseSweet-Transfers.Toutereproduction, représentationtotaleoupartielledecesite,par quelqueprocédéquecesoit,eststrictementinterdite sansautorisationexpresseetconstitueune contrefaçonsanctionnéeparlesarticlesL.335-2et suivants du Code de la propriété intellectuelle.4. Politique de Confidentialité et Protection des DonnéesSweet-Transfersattacheuneimportancecapitaleàla protection de vos données privées.•Collectedesdonnées:Lesinformations personnellesrecueilliessurcesite(nom,prénom, adressee-mail,numérodetéléphone,détails logistiquesduvoyage)sontcollectéesuniquement danslebutdetraiteretd'honorervosdemandes de réservation.•Non-partagedesdonnées:L'entrepriseSweet-Transferss'engageformellementànejamais partager,vendre,loueroucédervosdonnées personnellesàdestiersàdesfinscommerciales ou publicitaires.•Droitd'accèsetderectification:Conformémentà laréglementationeuropéenneRGPDetàlaloi "InformatiqueetLibertés",vousdisposezd'undroit d'accès,demodificationetdesuppressiondes donnéesvousconcernant.Pourexercercedroit, vouspouvezmecontacterdirectementviale formulaire de la page Contact.5. En cas de LitigesEn cas de litige, le client peut s’adresser gratuitement au Médiateur de la consommation suivant :•CM2C - 49 Rue de Ponthieu - 75008 Paris•site : https://www.cm2c.net/