Panorama des Alpes françaises enneigées - Mentions legales de VTC Sweet Transfers
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Version anglaise des mentions legales

Mentions Légales et Politique de Confidentialité

L’entreprise individuelle Sweet-Transfers propose un service de transport routier de personnes avec chauffeur (VTC), opérant exclusivement sur réservation préalable et à un prix fixé à la commande. Sweet-Transfers assure la gestion, la recherche et la réservation de ces transferts via son site internet.

1. Éditeur du Site

• Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI) • Nom commercial : Sweet-Transfers • Numéro d'identification (SIRET) : 403 542 244 00047 • Directeur de la publication : Thierry Sturm • Adresse : 24 rue des Barbieres - 69360 TERNAY • Email : info@sweet-transfers.com • Licence EVTC : EVTC069260226 • Carte Professionnelle 06915008002 délivrée par la Préfecture du Rhône • Licence DREAL : 2024/84/0000621 • TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI".

2. Hébergement du Site

Le site internet Sweet-Transfers est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services) : • Raison sociale : S.A.R.L LWS • Adresse : 4 rue Galvani, 75017 PARIS, France • Site web : lws.fr

3. Propriété Intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que l’ensemble des textes, photos, images (animées ou non) et sons composants ce site sont la propriété exclusive de l’entreprise Sweet-Transfers. Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation expresse et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Politique de Confidentialité et Protection des Données

Sweet-Transfers attache une importance capitale à la protection de vos données privées. • Collecte des données : Les informations personnelles recueillies sur ce site (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, détails logistiques du voyage) sont collectées uniquement dans le but de traiter et d'honorer vos demandes de réservation. • Non-partage des données : L'entreprise Sweet-Transfers s'engage formellement à ne jamais partager, vendre, louer ou céder vos données personnelles à des tiers à des fins commerciales ou publicitaires. • Droit d'accès et de rectification : Conformément à la réglementation européenne RGPD et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez me contacter directement via le formulaire de la page Contact .

5. En cas de Litiges

En cas de litige, le client peut s’adresser gratuitement au Médiateur de la consommation suivant : • CM2C - 49 Rue de Ponthieu - 75008 Paris • site : https://www.cm2c.net/
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Sweet Transfers, chauffeur privé et transferts dans les Alpes
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Mentions Légales et Politique de Confidentialité L’entreprise individuelle Sweet-Transfers propose un service de transport routier de personnes avec chauffeur (VTC), opérant exclusivement sur réservation préalable et à un prix fixé à la commande. Sweet-Transfers assure la gestion, la recherche et la réservation de ces transferts via son site internet. 1. Éditeur du Site • Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI) • Nom commercial : Sweet-Transfers • Numéro d'identification (SIRET) : 403 542 244 00047 • Directeur de la publication : Thierry Sturm • Adresse : 24 rue des Barbieres - 69360 TERNAY • Email : info@sweet-transfers.com • Licence EVTC : EVTC069260226 • Carte Professionnelle 06915008002 délivrée par la Préfecture du Rhône • Licence DREAL : 2024/84/0000621 • TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI". 2. Hébergement du Site Le site internet Sweet-Transfers est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services) : • Raison sociale : S.A.R.L LWS • Adresse : 4 rue Galvani, 75017 PARIS, France • Site web : lws.fr 3. Propriété Intellectuelle La structure générale du site, ainsi que l’ensemble des textes, photos, images (animées ou non) et sons composants ce site sont la propriété exclusive de l’entreprise Sweet-Transfers. Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation expresse et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 4. Politique de Confidentialité et Protection des Données Sweet-Transfers attache une importance capitale à la protection de vos données privées. • Collecte des données : Les informations personnelles recueillies sur ce site (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, détails logistiques du voyage) sont collectées uniquement dans le but de traiter et d'honorer vos demandes de réservation. • Non-partage des données : L'entreprise Sweet- Transfers s'engage formellement à ne jamais partager, vendre, louer ou céder vos données personnelles à des tiers à des fins commerciales ou publicitaires. • Droit d'accès et de rectification : Conformément à la réglementation européenne RGPD et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez me contacter directement via le formulaire de la page Contact . 5. En cas de Litiges En cas de litige, le client peut s’adresser gratuitement au Médiateur de la consommation suivant : • CM2C - 49 Rue de Ponthieu - 75008 Paris • site : https://www.cm2c.net/